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1. OBJET
• Ce forum a pour but de permettre aux internautes de témoigner de leurs expériences d'achats effectués sur Internet et d'échanger leurs avis sur les services proposés par les boutiques en ligne.
• Les sujets de discussion abordés portent donc exclusivement sur le commerce électronique.
• Pour assurer la qualité de ce forum, nous nous réservons donc le droit de supprimer tout message sans rapport avec cet objet.
2. RESPONSABILITÉ
• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.
3. RESTRICTIONS
Sont prohibés :
• les messages contenant des critiques et opinions non fondées et argumentées : dans le cas où vous parlez d’un litige avec un webmarchand, vous devez avancer les preuves de ce que vous avancez (numéro de commande, dates, etc.),
• les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,
• les messages ayant pour finalité l'enrichissement personnel, quelle que soit sa forme,
• les messages contenant des informations de nature promotionnelle ou publicitaire,
• les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées.
4. RÈGLES DE GESTION
Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :
• LeGuide.com se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation : nous vous rappelons en effet que l'exploitant peut avoir à répondre devant la justice du contenu des messages publiés.
• LeGuide.com préviendra l'auteur par e-mail de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible.
Dans le cas où un auteur récidiverait :
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5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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